Comptes Rendus Conseils Municipaux

  • Compte rendu du conseil du 20-01-2021

    Le Conseil Municipal, convoqué le 13 janvier 2021 s’est réuni, sous la présidence de Monsieur le Maire, le 20 janvier 2021 à 18h30, à la salle des fêtes de Marliens. 

    Président : M. Jean-Marie FERREUX

    Secrétaire désigné : M. Alain CHARLOT

    Membres présents :  M. Cédric BOGÉ, M. Hubert BOURGOGNE, M. Alain CHARLOT, Mme Anaïs DUBOIS, M. Cédrick FACON, Mme Antonia MILLERON, M. Didier MOUGIN, Mme Christelle NECCHI, M. Pascal THABARD.

    Membres excusés :   Mme Ophélie FOUROT (PR M. FACON Cédrick),Mme Laurence SCHERRER (PR Mme Anaïs DUBOIS) M. Frédéric MONTBILLARD. M. Daniel HERMANN, M. Mickaël PEREIRA


    Au cours de cette séance, le Conseil Municipal a :

    PRÉAMBULE :

    – Approuvé le compte rendu de séance du conseil municipal du 16 décembre 2020.

    I. MONTANT DÉLÉGATIONS AU MAIRE :

    Vu avec la préfecture pour validation ; sera joint au CR

    II. MISE À JOUR DU DICRIM (Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs) :

    La mise à jour sera effectuée par M. le Maire et un Adjoint avant la fin du mois pour envoi à la préfecture.      

    III. ACHAT DE MASQUES AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL :

    Le Conseil Départemental offre la possibilité d’acheter des masques jetables au prix de 13cts pièce. La décision a été prise de procéder à l’achat de 6 boites de 50 unités destinés au personnel communal.

    IV. REPORT DU TRANSFERT DE COMPÉTENCES PLU-CC :

    Monsieur le Préfet de la Côte d’Or a pris un arrêté le 11 janvier 2021 pour le « report du transfert de la compétence plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale ».

    Le transfert automatique de cette compétence à l’intercommunalité est reporté au 1er juillet 2021.

    Le conseil municipal prend acte de cette décision.

    V. ARRETÉ DE RENONCIATION DES POUVOIRS DE POLICE DU PRÉSIDENT DE LA COMCOM :

    Monsieur le Président de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise a pris le 11 janvier 2021 un arrêté de renonciation des pouvoirs de police « en matière de collecte des déchets ménagers, d’assainissement collectif et non collectif, de création, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage ».

    Le conseil municipal prend acte de cette décision.

    VI. PRÉSENTATION DE L’AP DU 9 JANVIER 2021 SUR LA SITUATION SANITAIRE :

    Monsieur le Maire présente des extraits de l’arrêté préfectoral du 09 janvier « portant prescription de mesure de lutte contre l’épidémie de COVID19 dans le département de la Côte d’or.

    Cet arrêté porte sur le prolongement de l’AP 1228 du 17 décembre 2020 jusqu’au 24 janvier 2021, sur l’anticipation du couvre feu à 18h00, sur les mesures prévues en cas de violation et sur son application.

    Le conseil municipal prend acte de cette décision.

    II. TRAVAUX ROND-POINT ÉCOLE ET SENTIER DE LA BIÊTRE :

                7.1 Travaux rond-point école

    Le bus scolaire desservant le RPI Marliens -Varanges a changé sa capacité d’accueil avec un bus permettant le transport de 54 élèves. Le bus ne permettait plus l’accès par l’entrée principale de l’école. C’est pour cette raison que les élèves doivent se rendre vers le stationnement rue de l’église. Les élèves restant sous la responsabilité des enseignants jusqu’à la sortie de la cour de l’école.

    Le problème se pose en terme de responsabilité pour le trajet entre le portail de l’école et la montée dans le bus.

    La décision a été prise de réaliser une transformation du terre-plein afin de faciliter l’accès direct au bus et de nouveau sécuriser le trajet des enfants.

    Il s’agira d’abattre l’arbre à l’extrémité et réduire la pointe de 3 mètres.

                7.2 Sentier de la Biêtre

    Le sentier va subir une rénovation avec un ajout de gravillons, ceci dans le but de reboucher les trous en formation et agrandir la largeur initiale de circulation.

    VIII. QUESTIONS DIVERSES :

                8.1 Point sur les travaux en cours

    • Les trottoirs du lotissement Les Cornots 2 sont maintenant terminés
    • La 2ème tranche des trottoirs Route d’Échigey devrait démarrer en avril prochain (délai nécessaire à l’obtention de la subvention)

                8.2 Informations de l’INSEE sur une étude statistique

    La population a augmenté de 743 % entre 1960 et 2017. Le Nombre d’habitants est passé de 80 à 595.

                8.3 Demande de subvention CSIT Genlis

    Après délibération, le conseil municipal ne retient pas la demande de subvention du CSIT Genlis.

                8.4 Projet Citystade

    Le conseil municipal a donné son accord pour la poursuite des études de faisabilité de cet espace multisports.

    • L’équipe enseignante a été consultée sur ce projet et a émit des souhaits d’équipements : plusieurs couloirs d’athlétisme, de panneaux latéraux de basket-ball réglables en hauteur, de petits buts latéraux, de deux cages de handball, de marquages au sol. La commission urbanisme est en charge du dossier et des possibilités de subventions auprès des différentes instances avec l’adjointe aux finances,

    – Révision des devis en cours en fonction de ces nouveaux éléments.

                8.5 Divers

    • Distribution le 23 janvier du MARLINEWS 2, arrêté de l’entretien des trottoirs, collecte 2021 des bacs bleus et grenats, SMICTOM infos #20 hiver 2020-2021

    CONCLUSION :

    Le prochain conseil municipal est fixé au 24 février 2021 à 18h30 à la salle des fêtes de Marliens.


  • Compte rendu du conseil du 16-12-2020

    Le Conseil Municipal, convoqué le 9 décembre 2020 s’est réuni, sous la présidence de Monsieur le Maire, le 16 décembre 2020 à 19h00, à la salle des fêtes de Marliens.

    Président : M. Jean-Marie FERREUX

    Secrétaire désignée : Mme Ophélie FOUROT

    Membres présents : , M. Hubert BOURGOGNE, M. Alain CHARLOT, Mme Anaïs DUBOIS, M. Cédricl< FACON, Mme Ophélie FOUROT, M. Daniel HERMANN, Mme Antonia MILLERON„ M. Didier MOUGIN, Mme Christelle NECCHI, M. Mickaël PEREIRA, Mme Laurence SCHERRER, M. Pascal THABARD.

    Membres excusés : néant

    Membres absents : M. Cédric BOGE, M. Frédéric MONBILLARD.

    1) Approbation du compte-rendu de séance du conseil municipal du 18 Novembre 2020.

    Pas d’observation.

    2) 2 ème tranche des travaux Route Echi2ey

    Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

    -Approuve le projet d’aménagement de la route d’Echigey RD 34 (2ème tranche référence délibération du 4 octobre 2017) pour un montant de 129 763 70€ hors taxes.

    -Sollicite le concours du Conseil Départemental dans le cadre de l’appel à projet de voirie et de l’appel à projet de répartition du produit des Amendes de Police (AP),

    -Précise que les dépenses seront inscrites à la section investissement du budget de la commune,

    Certifie que les travaux portent une route départementale,

    S’engage à ne pas commencer les travaux avant 1′ attribution de la subvention,

    Définit le plan de financement suivant .

    Aide concernéeSollicitée ou déjà attribuéeMontant de la dépense éligiblePourcentageMontant de l’aide
    PROGRAMME DE SOUTIEN A LA VOIRIE COMMUNALE 129 763,70 €300/030 ooo,oo €
    AMENDES DE POLICE 129 763,70 €250/032 440,93 €
    Autreû sollicitée Cl attribuée   
    TOTAL DES AIDES 129 763,70 € 62 440,93 €
    Autofinancement du maître d’ouvrage 67 322,77 €(minimum de 20%) 

    3) CORNOTS 11 : Fin de chantier

    Les travaux d’ aménagement des voiries et des trottoirs, réalisés dans le délai imparti, sont termmés depuis le 15 décembre 2020. Le compte rendu de la visite de chantier réalisé en présence du Maire, de l’Adjoint à l’urbanisme, du Maître d’ouvrage et de l’entreprise adjudicataire sera adressé en Mairie ainsi que le procès de réception définitif. Un constat d’huissier sera ensuite dressé à la demande de la mairie pour constituer un état des lieux du site.

    Le Conseil Municipal, décide de retirer la délibération du 1 er juillet 2020, arêtant la clôture du budget de ce lotissement au 30 septembre 2020, et de demander la clôture de celui-ci au 31 décembre 2020, toutes les écritures ayant été passées,

    4) Abris bus route d’Echigey et vers le lavoir

    L’objectif est de sécuriser les emplacements des abris bus,

    – Abri bus de la route d’Echigey : Un marquage au sol sera refait début d’année 2021 (en attente de l’avis de la DDT) ainsi qu’un affichage par panneaux « stop bus ». Un projet d’éclairage asymétrique est également envisagé.

    – Abri bus du lavoir : La commission urbanisme a sollicité l’avis du Conseil Départemental et de Transco pour déplacer cet abri bus sur le stationnement existant devant l’école élémentaire afin de supprimer celui-ci non conforme en termes de sécurité.

    5) Constructions de deux maisons

    Le Bureau d’Architecture et d’Urbanisme (BAU) a examiné avec les membres de la commission urbanisme les résultats du marché. Il s’avère que les écarts de prix sur certains lots et le nombre peu élevé de réponses font qu’une nouvelle consultation est nécessaire sauf si les modifications de la Loi « ASAP » sont applicables à la commune, La mise en location est envisagée pour fin 2021

    6) Balayaue des rues

    Le balayage des rues et le nettoyage des avaloirs sont prévus le mardi 22 -décembre par l’entreprise

    EOLE.

    7) Volets logement et école

    La commission locatifs propose de retenir le devis de l’entreprise Tri-FAM (3 162€ TTC) _pour le remplacement des volets actuels par des roulants solaires, Le conseil municipal accepte à l’unanimité cette proposition.

    8) Renouvellement du parc informatique

    Le conseil municipal valide l’achat d’une douzaine d’ordinateurs, avec un service après-vente et avec un chariot de rangement. L’objectif est une mise à disposition à partir de la rentrée de septembre 2021. M. Cédrick FACON se met en lien avec la directrice de l’école élémentaire pour établir le cahier des charges des besoins et soumettra une proposition au conseil municipal début 2021. Il s’engage à faire également une recherche pour obtenir des subventions. 9) Comptes rendus des commissions :

    Commission communication

    La commission commumcation est chargée de soumettre une première rédaction des comptes rendus des conseils municipaux au Malrc.

    Le prochain bulletin municipal « Le Marlinews » sera diffusé fin janvier 2021. La liste des sujets est évoquée.

    Une rétrospective visuelle des évènements marquants de notre commune de l’année sera diffusée via le site internet de la commune début janvier 2021.

    Une préparation des voeux du Maire à distance, en version numérique, est en cours de construction.

    Commission locatif

    Le conseil municipal valide les propositions des dossiers de candidatures, soumis par la commission, pour l’attribution des 2 logements de la commune à louer (T3 libre en février / T4 libre dès maintenant).

    Les commissions urbanisme et locatif vont étudier la possibilité de sécuriser la cour des logements communaux « Le moutier ».

    Un diagnostic énergétique est à programmer concernant ces logements.

    10) Rattachement de la voirie du lotissement « La Goutte d’Or » à commune

    Le conseil municipal accepte la demande de rattachement de la voirie du lotissement « La Goutte d’Or » à la commune. L’avis du notaire de la commune est sollicité pour la procédure à appliquer.

    II) Point sur le rapport péda202ique

    Monsieur le Maire fait le compte rendu sur le rapport pédagogique. Il informe aussi que la salle située à l’étage de la mairie est mise à disposition du psychologue scolaire à raison de 2 fois par semaine pour la durée de l’année scolaire.

    12) Distribution des colis des aînés

    La distribution des colis des ainés aura lieu samedi 19 décembre 2020 en journée par l’équipe du conseil municipal. 40 personnes recevront un colis ainsi que les employés communaux.

    13) Décoration du village

    Suite à la décoration du village en cette fin d’année, des vols sont à déplorer (un sapin et des décorations). Le conseil municipal a souhaité rapidement remplacer le sapin volé.

    Un article sera prochainement publié sur les réseaux sociaux afin de remercier les généreux donateurs et à cette action de décoration du village.

    14) Rencontre avec le commandant de gendarmerie

    Monsieur le Maire a reçu Le commandant de Gendarmerie. Celui-ci attire l’attention des habitants du village en cette période de fêtes de fin d’ année propice aux délits divers. La gendalmerie reste à disposition de tous les habitants qui souhaitent signaler des anomalies ou solliciter le passage lors de leur absence. Une information de prévention sera délivrée via les réseaux sociaux par la commission communication avant les fêtes.

    15) Embauche technicienne ménage

    Suite au départ en retraite de l’agent d’entretien communal, 4 candidatures, dont 3 extérieures à Marliens, ont été adressées à la mairie. Monsieur le Maire informe le Conseil, du recrutement en CDD de 3 mois renouvelables, de la personne habitant Marliens, à compter du 04 janvier 2021.

    Le conseil municipal décide d’attribuer une prime de départ en retraite à l’agent communal (250€ sous forme de subvention) et propose d’offrir un cadeau (valeur moyenne 100 C),

    16) Composition commission : contrôle des listes électorales :

    La préfecture a désigné 3 habitants de Marliens afin de faire partie de la commission de contrôle de la liste électorale.

    17) Demande de subvention Secours Populaire

    Après délibération, le conseil municipal ne donne pas suite à la demande de subvention du Secours Populaire.

    18) Délibération ouverture de crédits en investissements avant le vote du budget 2021

    Le conseil municipal décide l’ouverture des crédits en investissements avant le vote du budget 2021, (25% du montant des investissements 2020) Questions diverses.

    Plusieurs habitants signalent que le petit bois situé le long des Cornots 2 a été investi par des jeunes. Le conseil municipal prend acte mais précise qu’il n’ est pas propriétaire.

    Une poubelle supplémentaire et un banc seront installés aux abords du terrain de pétanque.

    Le conseil municipal prend acte du projet d’arrêté d’entretien des trottoirs par les riverains proposé par le Maire.

    Dans un souci de prévention, M. Alain CHARLOT Conseiller Municipal va prendre contact avec le propriétaire de l’arbre situé 35 route d’Échigey qui dépasse sur le trottoir.

    L’entretien des bancs, de la maisonnette de l’aire de jeux, du telTain de bosses et du chemin attenant est à prévoir dans le courant de l’hiver ainsi que le nettoyage de la Biêtre qui regorge d’objets divers.

    Plusieurs ampoules de l’éclairage de l’église sont à changer.

    L’activité Gym des enfants et des adultes organisée par l’ ALM devrait reprendre à partir de janvier 2021, sous réserve des contraintes sanitaires.

    Les permis de construire ne sont pas étudiés en conseil municipal mais par le Maire et l’adjoint à l’urbanisme.

    Plusieurs personnes travaillant en télétravail se sont plaintes des coupures de courant, M, le Maire demandera à EDF à être informé en temps réel, voir par anticipation, si possible, de celles-ci.

    Le mastic des joints des vitres de l’école coule à nouveau, malgré une première intervention d’une entreprise. Un conseiller se renseigne pour savoir quelle solution adopté.

    Le prochain conseil municipal est fixé au 13 janvier 2021 à 19heures à la salle des fêtes de Marliens. L’ordre du jour étant terminé, la séance est levée à 21h50.

    Vu par le Maire de la commune de MARLIENS, pour être affiché le 22 décembre 2020 à la Mairie.

  • Compte rendu du conseil du 18-11-2020

    STATIONNEMENT SUR LES TROTTOIRS : Après réflexion le conseil municipal décide de reporter la prise de l’arrêté concernant l’interdiction de stationner sur les trottoirs au vu du confinement.

    ENTRETIEN DES TROTTOIRS : Le conseil municipal prend connaissance du projet d’arrêté concernant l’entretien des trottoirs par chaque riverain devant sa porte et décide que celui-ci sera transmis

    à la préfecture pour validation et application au plus vite.

    ENTRETIEN VOIRIES : L’agent technique doit entretenir les voiries. (Nettoyage des caniveaux et entretiens divers), Le Balayage de celles-ci n’a pas été fait depuis un certain temps. Deux devis ont été reçus (montant de 436€ et 260€ pour l’entreprise EOLE). Le conseil municipal retient donc cette entreprise pour effectuer ce balayage. La commande va être validée pour une exécution des travaux avant les fêtes de fin d’année.

    RADAR PEDAGOGIQUE : La société IVICOM installe le programme et une relève tous les 15 jours du nombre de véhicules ainsi que le relevé des vitesses seront faits. Ce relevé pourra être transmis à la gendarmerie pour information. Le coût annuel sera de 20 €,

    LOGEMENT LOCATIF ECOLES : deux devis pour le remplacement des volets ont été demandés. Un seul a été reçu. La décision sera prise après réception. Les eaux pluviales sont en attentes le devis n’ayant été reçu.

    LOGEMENT LOCATION F 4 IMPASSE DU CHATEAU : Le conseil municipal valide le devis de l’entreprise DE SOUSA concernant la pose d’un revêtement plastique dans la salle de bain de ce locatif. Pour un montant de 1019,15 € hors taxes soit 1121.08 € TTC.

    BROYEUR : Le broyeur réservé sera sur la commune, vendredi. Suite au recensement de la population, cinq personnes ont répondu intéressées par celui. 2 personnes sont positionnées le matin et 3 1’après midi. Le broyage sera gardé par le demandeur.

    COLIS DES AINES : Après nouvelle discussion, le conseil municipal décide (13 favorables et 2 défavorables) de maintenir le panier des Aînés âgés de plus 70 ans, pour Noeli Ils seront destinataires d’un colis commandé à NUITS SAINT GEORGES d’un montant de 28€.

    ENTRETIEN DES ESPACES VERTS : La commission urbanisme a étudié les divers devis reçus. Celleci a retenu le devis de l’entreprise POIVRE ET ROY. Mais la commande se fera sur deux périodes et pas sur la totalité du devis reçu. Une première commande concernant l’entretien des berges de la BIETRE, les 3 bassins et derrière la salle des fêtes sera faite pour une réalisation des travaux avant la fin d’année. La taille des haies sera programmée au I er trimestre 2021. Les membres du conseil ont été consultés avant la réunion et 9 conseillers ont répondus favorablement, deux contre et 3 n’ont pas répondu.

    RAPPEL DU MAIRE : Le maire rappelle que la commission a pour but d’étudier les devis reçus pour leur compétence. Il souhaiterait que les membres du conseil suivent l’avis de la commission lors de la prise de décision. Il demande à ce que les conseillers voulant des explications sur un sujet à aborder s’adressent au responsable de la dite commission.

    PARC INFORMATIQUE : Les écoles sont actuellement pourvues de matériel informatique obsolète. L’adjoint responsable de la commission informations, a fait le recensement de ce qui était nécessaire pour que l’ensemble des classes puissent travailler correctement. Des devis sont en cours ainsi que la recherche des subventions possibles.

    Un devis est aussi en cours pour l’équipement de la bibliothèque.

    Les contrats d’abonnement téléphonique sont aussi revus ainsi qu’une acceptation d’un contrat supplémentaire pour la bibliothèque qui n’est pas reliée à INTERNET,

    COMMISSION ASSOCIATION ENFANCE : Une réunion doit avoir lieu le 23 novembre.

    DECORATIONS DE NOEL ; Le conseil valide la mise en place d’un sapin dans plusieurs

    emplacements : Bibliothèque, mairie, Jonquilles, Cornots, Route d’Echigey, Paquier des Joncs, Un responsable est nommé pour chaque lieu. La date fixée est Dimanche 6 décembre à 10 heures. Le vendredi la nacelle installera les décorations électriques.

    Responsables des points d’installation : Parkinz Mairie : Cédrick FACON- Jonquilles : Laurence SCHERRER et Hubert BOURGOGNE – Route Echigey : Ophélie FOUROT et Daniel HERMANN

    Cornot et Tilleuils : Didier MOUGIN et Frédéric MONBILLARD Cornot 11 : Cédric BOGE et Alain

    CHARLOT Paquier des Joncs : Antonia MILLERON et Christelle NECCHI Devant mairie ; Jean-Marie FERREUX

    CONSEIL ECOLES : Celui-ci a eu lieu en Visio-conférence afin de respecter les mesures sanitaires. Effectif 2020-2021 : 4 classes avec 81 élèves. Pour 2021-20222, la prévision actuelle est de 79 élèves avec une éventuelle fermeture de classe.

    Le rythme scolaire a été renouvelé avec le maintien de 4 jours d’école.

    La présentation des projets pédagogiques a eu lieu,

    Divers travaux sont demandés à la municipalité dont les joints des fenêtres réparés récemment qui recoulent,

    BULLETIN MUNICIPAL

    Celui-ci doit être présenté au conseil pour avant la fin d’année.

    COMPTE RENDU REUNION DES MAIRES POUR MUTUALISATION :

    Etude d’un pôle de mutualisation pour les Agents techniques, la police municipale, le secrétariat, assurance, etc

    PREVENTION ROUTIERE : Le conseil municipal décide d’attribuer une subvention de 150€ à l’ association de la Prévention Routière.

    ASSOCIATIONS DES AMIS DE L’ECOLE : Le conseil municipal émet un avis favorable pour que les photocopies de cette association soient faites à la mairie mais avec la fourniture du papier de celle-ci.

    SUBVENTION ECOLE : Le conseil municipal décide de verser la subvention à l’école maternelle à l’école primaire qui s’élève à 25€ par enfant de la commune. Crédits prévus au budget primitif 2020. L’école primaire a 45 enfants à 25€ soit 1125 € et l’école maternelle a 23 enfants à 25€ soit 575€.

    ABRI BUS : Une pétition a été envoyée à la commune ainsi qu’au département pour l’abri de bus situé à l’entrée du village. Un devis a été demandé à l’entreprise ROZE ; montant environ 2200€, Une étude a été faite : en achetant soi-même les fournitures et avec la participation de certains conseillers et du cantonnier le coût serait beaucoup moins élevé (fourniture environ 500€).La période retenue pour faire les travaux serait février 2021 mais la date sera redéfinie lors du conseil municipal de janvier 2021.

    PETITION ABRI BUS : Monsieur le Maire informe qu’il a reçu une pétition d’une trentaine de personnes concernant un problème avec un abri bus. Le conseil départemental a aussi été informé. DENEIGEMENT DU VILLAGE :

    Afin de sécuriser les voiries du village en cas de chute de neige, un agriculteur s’est proposé de faire le déneigement du village, moyennant un cours horaire de 80€. Le conseil municipal accepte cette proposition et une convention sera établir pour ce service.

    DIVERS :

    Une question est posée concernant le bail pour l’attribution de la parcelle de terre. La commune est toujours dans l’attente de l’accord de la DDT.

    Une question est aussi posée concernant la réfection de la salle des fêtes. C’est un projet très lourd et il faut rechercher si la commune peut obtenir diverses subventions dont peut-être des européennes.

    Le conseil municipal est informé que la commune a reçu des redevances d’occupation du domaine public et autorise le maire à encaisser ces montants (GRDF et ORANGE). Il est aussi informé qu’il est nécessaire d’ouvrir des crédits supplémentaires pour régler le remboursement des frais des ATSEM de VARANGES.

    La prochaine réunion est fixée au 16 décembre 2020 à 19 heures.

    Vu par le Maire de la Commune DE MARLIENS, pour être affiché le 27 novembre 2020 à la porte de la mairie, conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

  • Compte rendu du conseil du 14-10-2020

    Ordre du jour :

    • Information de l’ALM
    • Information association Les amis de l’école
    • Compte rendu des commissions

  • Compte rendu du conseil du 09-09-2020